The Israel Store respecte les droits de propriété intellectuelle et attend des visiteurs qui publient des commentaires, des avis ou d’autres contenus sur ce site qu’ils fassent de même.
Contact désigné
Notifications relatives aux droits d’auteur et aux contenus : The Israel Store, e-mail team@theisraelstore.com, téléphone +972 58 707 2163.
Signaler une atteinte au droit d’auteur (DMCA)
Si vous estimez qu’un contenu de ce site porte atteinte à vos droits d’auteur, envoyez une notification écrite à notre agent désigné à team@theisraelstore.com avec l’objet « Copyright notice ». Votre notification doit comprendre :
- votre signature physique ou électronique ;
- l’identification de l’œuvre protégée concernée ;
- l’URL ou toute autre information permettant de localiser le contenu ;
- vos nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail ;
- une déclaration selon laquelle vous estimez de bonne foi que l’utilisation n’est pas autorisée par le titulaire des droits, son mandataire ou la loi ; et
- une déclaration, sous peine de parjure, attestant que les informations de votre notification sont exactes et que vous êtes le titulaire des droits ou autorisé à agir en son nom.
Nous retirerons le contenu ou en désactiverons l’accès et en informerons l’auteur de la publication, qui pourra envoyer une contre-notification. Nous résilions, le cas échéant, les comptes des contrevenants récidivistes.
Signaler un contenu illicite (règlement européen sur les services numériques)
Toute personne peut signaler un contenu de ce site qu’elle considère comme illicite en écrivant à team@theisraelstore.com avec l’objet « Content report ». Indiquez l’URL exacte, les raisons pour lesquelles le contenu est illicite, votre nom et votre adresse e-mail (sauf s’il s’agit de contenus pédopornographiques), ainsi qu’une déclaration attestant que le signalement est exact et complet. Nous examinons chaque signalement, décidons dans les meilleurs délais et vous informons de la décision et des moyens de la contester.
Point de contact unique pour les autorités et les utilisateurs au titre des articles 11 et 12 du règlement sur les services numériques : team@theisraelstore.com, +972 58 707 2163. Nous communiquons en anglais et en hébreu.
Modération des contenus
Nous pouvons supprimer les commentaires, avis ou autres contenus d’utilisateurs qui sont illicites, portent atteinte aux droits d’autrui, constituent du spam ou enfreignent nos Conditions d’utilisation. Lorsque nous supprimons un contenu, nous en informons si possible l’auteur et lui en expliquons la raison.